Marque expirée - Marque en non vigueur

Royal GUÉPARD
Homsy Christian

Numéro de dépôt :
99812156
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2019

Présentation de la marque Royal GUÉPARD

Déposée le 14 septembre 1999 par Homsy Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Royal GUÉPARD »

Le déposant est Homsy Christian domicilié(e) la Tour Place du Village - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Homsy domicilié(e) La Tour Place du village - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Royal GUÉPARD est expirée depuis le 14 septembre 2019.

Homsy Christian a également déposé les autres marques suivantes : ESPIÈGLE , Bonbon Givré


Homsy Christian - la Tour Place du Village - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France


Christian Homsy - La Tour Place du village - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418463 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Ceintures en cuir, vêtements y compris bottes, souliers et pantoufles. Joaillerie, bijouterie, pièces d'horlogerie et de chronométrie et leurs parties, pierres précieuses, étuis et boites à cigarettes en métaux précieux, bougeoirs figurines et fume-cigares en métaux précieux, vases en métaux précieux, porte-monnaie et poudriers en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.